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Marques déposées par monsieur BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline
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CHATEAU PETIT PRINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT PRINCE
Monsieur BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline

Numéro de dépôt :
1616931
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/07/2000
CHATEAU PETIT PRINCE de BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline

Présentation de la marque CHATEAU PETIT PRINCE

Déposée le 19 juillet 1990 par monsieur BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline domicilié(e) "Lacoste de Papey", 33350 STE TERRE - France.

La marque CHATEAU PETIT PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT PRINCE est expirée depuis le 19 juillet 2000.

BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CINQ PIERRES , CHATEAU LA COSTE


Monsieur BIAIS Joseph Melle BIAIS Micheline - "Lacoste de Papey", 33350 STE TERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PETIT PRINCE